Commission Permanente du 13 janvier 2020

38 RAPPORTS -

Présentation par le Colonel MAILHÉ du Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de la Loire

DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17172Programmation de contrat anciens dispositifs - Commune de Combre - Canton de Charlieu - Délibération - Annexe - Annexe16/01/2020
17298Attribution d'un accord-cadre pour la fourniture de vêtements équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents du Département - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17299Partenariat avec MédiaRoanne sur l'organisation du salon "L'Instant Numérique" - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17304Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) - Institution de la Commission Communale d'Aménagement Foncier (CCAF) de la commune de Marclopt - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17309Travaux d'isolation de façade - Plan de Prévention du bruit pour l'environnement (PPBE) - 2ème échéance - Délibération - Annexe17/01/2020
17310Espaces naturels sensibles - Acquisitions de terrains - Avenant au contrat vert et bleu Loire Forez - Délibération - Annexe17/01/2020
17313Indemnités dues en réparation des dommages au domaine public - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17314Contrat de rivières Mare-Bonson - Prolongation de durée des engagements du Département - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17315Acquisitions et ventes de terrains - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17317Concours des produits fermiers innovants 2020 - Délibération - Annexe17/01/2020
17319Aménagement de la RD8 dans la traversée d'agglomération de Saint Just-Saint Rambert (route de Bonson) - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17322Protocole d'accord transactionnel pour le sinistre des consorts Fontimpe sur la commune de Saint Hilaire sous Charlieu - Délibération - Annexe17/01/2020
17328Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels periurbains (PAEN) ouest stéphanois - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17335Indemnisation de la Commune de Briennon à la suite de dégradations sur la voirie communale consécutives à la réalisation de chantiers départementaux - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17338Délégation de Service Public (DSP) du Roannais n° 001-2016 - Rapport du délégataire pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17342Approbation du Contrat de Plan Interrégional (CPIER) Massif central 2015-2020 révisé - Délibération - Annexe17/01/2020
17346Contrat pluriannuel 2020-2025 avec le Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire Territoire d'Energies Loire (SIEL-TE Loire) - Délibération - Annexe17/01/2020

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17300Avenant à la convention de coopération avec Pôle emploi pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17351Lancement de marchés publics de services pour des chèques préfinancés - chèques emplois services universels (CESU) - chèques restaurant - chèques cadeaux et chèques d'accompagnement personnalisé - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17357Plan pauvreté précarité - Avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi 2019-2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17245Station de Chalmazel - Renouvellement de la convention de partenariat avec le SDIS 42 - Délibération - Annexe17/01/2020
17284Etablissements d'enseignement artistique - Subventions de fonctionnement 2020 (1er versement) - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17285Aide au fonctionnement pour les centres de formation, clubs de haut niveau et mouvement sportif - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17296Avenant à la convention avec le syndicat de l'abeille du Forez - Délibération - Annexe17/01/2020
17302Convention d'objectifs triennale 2020-2022 réseau de lecture publique avec Roannais Agglomération - Délibération - Annexe17/01/2020
17305Convention cadre avec la Région relative au fonctionnement et à l'investissement des cités mixtes comprenant des collèges et des lycées - Délibération - Annexe17/01/2020
17306Appel à partenariat 2020 pour le développement de la lecture publique dans la loire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17308Approbation de conventions logements des collèges et utilisation des locaux - Désaffectation de biens - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17318Subventions saison culturelle 2019/2020 (2ème partie) et convention Regards & Mouvements - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17336Avenants aux marchés de travaux pour l'opération "Mise en accessibilité au collège Pierre Joannon à Saint-Chamond" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17337Appel à partenariat "collèges et partenaires" - Un projet à construire ensemble en direction des 11-16 ans - Délibération - Annexe17/01/2020

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17280Cité Nouvelle - Demande de garantie pour la réhabilitation de 54 logements du parc social public Androt Lancelot - 630 route de Fleury à Charlieu - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17280Cité Nouvelle - Demande de garantie pour l'acquisition en VEFA de 20 logements - Impasse Claude Brossat à Montrond-les-Bains - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17321Attribution d'accords-cadres pour des prestations de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé - Délibération - (sans annexe)16/01/2020
17325Opérations de travaux - Unités fonctionnelles - Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables - Adaptation de la nomenclature générale de fournitures et de services - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/01/2020
17343Renouvellement sans mise en concurrence d'accords-cadres de maintenance et d'assistance de progiciels - Délibération - Annexe17/01/2020
17347Action sociale en faveur du personnel départemental établie pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe17/01/2020
17374Convention de mise à disposition d'un agent à 50 % auprès de Saint-Etienne Métropole - Délibération - Annexe17/01/2020
17416Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR) du SDIS - Délibération - Annexe16/01/2020